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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CLEMENT
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CLEMENT DEPUIS 1876
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLEMENT DEPUIS 1876
PAIN CLEMENT SAS

Numéro de dépôt :
98741510
Date de dépôt :
07/07/1998
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
07/07/2018

Présentation de la marque CLEMENT DEPUIS 1876

Déposée le 7 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « CLEMENT DEPUIS 1876 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CLEMENT domicilié(e) Le Vieux Moulin,76890 VAL DE SAANE (dossier no 2369252) - 76890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 303 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAIN CLEMENT domicilié(e) Le Vieux Moulin,76890 VAL DE SAANE (dossier no 2369252) - 76890 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEMENT DEPUIS 1876 est expirée depuis le 7 juillet 2018.

PAIN CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PAYS CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 , JULES CLEMENT , TERRE CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 , ETRE CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 , QUALITY HARVEY H , CLEMENT , MOULIN DE SAANE , 1876 CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 , COEUR DE PAIN , PAIN CLEMENT


PAIN CLEMENT SAS - Le Vieux Moulin,76890 VAL DE SAANE (dossier no 2369252) - 76890 - France - SIREN 433303534


PAIN CLEMENT - Le Vieux Moulin,76890 VAL DE SAANE (dossier no 2369252) - 76890 - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2008 n°2369252 - Publication au BOPI 2008-04-04

Inscription le 26 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271158 - Publication au BOPI 1999-01-26

Inscription le 9 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326451 - Publication au BOPI 2001-07-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Inscription le 30 mai 2000 - Concession de licence n°301218 - Publication au BOPI 2000-05-30

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Inscription le 3 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583576 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Inscription le 4 décembre 2012 - Concession de licence n°590371 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiseries, glaces comestibles Restauration (alimentation).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.